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Conditions contractuelles des produits numériques

Les produits numériques commercialisés par CORANTIN CONSULTING sont soumis à des conditions contractuelles adaptées à leur nature.

Avant toute commande, le client est invité à consulter le dossier juridique correspondant au produit numérique qu’il souhaite acheter ou auquel il souhaite s’abonner.

Applications logicielles :

Outils Excel

L’ensemble des outils, fichiers, modèles, tableaux de bord et solutions Excel commercialisés par CORANTIN CONSULTING est soumis au dossier juridique commun suivant :

Dossier juridique commun — Outils Excel CAO-EXCEL

Ce dossier s’applique aux outils Excel commercialisés sur cao-excel.fr, sauf lorsqu’un produit indique expressément l’application de conditions particulières.

Les dossiers juridiques contiennent notamment les conditions de vente et d’utilisation, les conditions de licence, les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, aux abonnements, à la responsabilité, aux données personnelles et, pour les applications concernées, les conditions spécifiques liées à l’utilisation de l’intelligence artificielle.

En passant commande, le client est invité à prendre connaissance du dossier juridique correspondant au produit commandé avant de confirmer son acceptation des conditions contractuelles.

CORANTIN CONSULTING – Corantin GONNET
Dernière mise à jour : 17 septembre 2026